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Modalités d'utilisation et de vente

MODALITÉS D'UTILISATION ET DE VENTE - Mise à jour le 24 mai 2017.
Veuillez lire attentivement ces modalités d’utilisation («Modalités») avant d'utiliser la plateforme transactionnelle de LE CLUB PISCINE PLUS QUÉBEC C.P.P.Q. INC. («Club Piscine Super Fitness»), laquelle inclut le site web accessible à l’adresse www.clubpiscine.ca et toute application informatique téléchargeable, actuelle ou future, publiée par Club Piscine Super Fitness (la « Plateforme »).
1. INTRODUCTION
Cette Plateforme est mise à la disposition des Utilisateurs par Club Piscine Super Fitness. Les termes «Utilisateur» ou «vous» font référence à vous en tant qu’utilisateur de la Plateforme, que ce soit à titre de consommateur ou de visiteur.
En utilisant cette Plateforme, vous reconnaissez votre acceptation, sans modification ni réserve, des Modalités. Ces Modalités s'appliquent à toutes les utilisations de la Plateforme, à la fois actuelles et futures.
Club Piscine Super Fitness peut, à tout moment et sans préavis, amender les présentes Modalités en publiant une nouvelle version de celles-ci sur sa Plateforme, auquel cas les changements effectués seront automatiquement applicables à compter de votre prochaine utilisation de la Plateforme.
Si vous n'acceptez pas l'ensemble de ces Modalités, vous ne devez pas accéder à la Plateforme, ni visualiser son contenu, ni obtenir des biens ou des services à partir de la Plateforme ou autrement l’utiliser.
La Plateforme est un environnement grâce auquel Club Piscine Super Fitness peut offrir et vendre ses produits et services et où les Utilisateurs peuvent fureter, acheter et recevoir de tels produits et services directement de Club Piscine Super Fitness.
2. ADMISSIBILITÉ ET AUTORISATION
Si vous êtes un individu, vous devez, compte tenu de votre âge et de votre discernement, pouvoir contracter seul pour satisfaire vos besoins ordinaires et usuels afin d’être autorisé à utiliser la Plateforme pour vous-même et vous devez être majeur pour pouvoir l’utiliser comme mandataire d’un tiers. Lors de la création d’un compte d’Utilisateur de la Plateforme, vous autorisez Club Piscine Super Fitness, directement ou par des tiers, à faire les demandes de renseignements que Club Piscine Super Fitness estime nécessaire pour vérifier votre identité. Cette vérification peut consister notamment à vous demander plus de renseignements personnels, à confirmer votre accès personnel à l’adresse de courriel mentionné dans votre demande de création de compte et/ou à comparer les renseignements personnels fournis avec ceux de bases de données de Club Piscine Super Fitness, de tierces parties ou encore par le biais d'autres sources.
3. NOM D'UTILISATEUR, MOT DE PASSE ET COMPTE
Lorsque vous créez un compte d’Utilisateur pour utiliser la Plateforme, vous devez attribuer à ce compte un nom d’utilisateur et un mot de passe conforme aux exigences déterminées par Club Piscine Super Fitness. Vous êtes par ailleurs tenu de ne pas divulguer votre mot de passe à qui que ce soit, de ne pas utiliser le compte d’Utilisateur d’un tiers, d’aviser Club Piscine Super Fitness dès que vous savez ou soupçonnez un tiers d’utiliser votre compte d’Utilisateur et vous reconnaissez que Club Piscine Super Fitness peut vous tenir responsable de toute utilisation de votre compte d’Utilisateur par un tiers.
4. INFOLETTRES, SONDAGES ET CONCOURS
Club Piscine Super Fitness peut utiliser la Plateforme pour promouvoir ses produits et services par divers moyens tels qu’infolettres, sondages et concours. La participation de l’Utilisateur à ces initiatives promotionnelles n’est pas une condition préalable à l’utilisation de la Plateforme pour se procurer un produit ou un service.
5. RENSEIGNEMENTS LORS D’UNE COMMANDE
L’Utilisateur est tenu de fournir les renseignements complets et exacts requis, incluant une adresse de courrier électronique qu’il utilise régulièrement, au moment d’effectuer une commande.
Avant la conclusion d’une commande via la Plateforme, Club Piscine Super Fitness divulguera et présentera de manière évidente et intelligible à l’Utilisateur, en les portant expressément à sa connaissance, les renseignements suivants, de façon à ce que l’Utilisateur puisse aisément les conserver et les imprimer sur support papier et corriger toute erreur avant l’envoi de sa commande:
  • son nom et, le cas échéant, tout autre nom qu'il utilise dans l'exploitation de son entreprise;
  • son adresse;
  • son numéro de téléphone;
  • une description détaillée des produits ou services faisant l'objet de la commande;
  • le prix de chaque produit ou service, tout frais connexe exigé, le cas échéant, et le coût de toute taxe exigible;
  • le total des sommes que l’Utilisateur devra débourser pour sa commande;
  • la date de la commande;
  • le lieu et le moment projeté de la livraison;
  • une référence aux présentes Modalités indiquant les conditions d'annulation, de résiliation, de retour, d'échange ou de remboursement;
  • toutes les autres restrictions ou conditions applicables à la commande.
6. PRIX
Tous les prix des produits et services sont indiqués en dollars canadiens. Un Utilisateur est responsable de payer le prix de tout produit ou service commandé incluant toutes taxes et autres frais exigibles.
7. COMMANDES ET PAIEMENTS
Les Utilisateurs doivent payer leurs commandes effectuées via la Plateforme au moyen de l’un ou l’autre des modes de paiement offerts par Club Piscine Super Fitness. Dans le cas des transactions effectuées via un intermédiaire tel que PayPal ou Desjardins, ce sont les politiques de protection de renseignements personnels de cet intermédiaire qui s’appliquent aux renseignements personnels que les Utilisateurs lui confient directement. Chaque Utilisateur autorise expressément et irrévocablement Club Piscine Super Fitness à débiter, ou créditer le cas échéant, les sommes d'argent correspondant aux paiements de ses commandes ou aux correctifs éventuels, à partir du compte que cet Utilisateur aura identifié selon le mode de paiement choisi au moment d’effectuer ces commandes.
Les commandes et les paiements effectués par un Utilisateur à un Établissement franchisé, sans utilisation de la Plateforme, ne sont pas assujettis aux Modalités. Si un Utilisateur effectue par la Plateforme une commande ou un paiement qui donne lieu à une plainte ou une demande de correctif, l’Utilisateur doit communiquer avec Club Piscine Super Fitness. Si un Utilisateur effectue une commande ou un paiement autrement que par la Plateforme auprès d’un Établissement franchisé qui donne lieu à une plainte ou une demande de correctif, l’Utilisateur doit communiquer avec l’Établissement franchisé concerné.
8. LIVRAISON
Club Piscine Super Fitness prend les moyens commercialement appropriés pour que les commandes parviennent sans encombre aux Utilisateurs. Lorsque vous commandez plusieurs produits ou services en même temps, Club Piscine Super Fitness pourrait les expédier en un seul envoi lorsque possible et approprié. Le délai de préparation et de livraison de commande avec Purolator est de 3 à 7 jours ouvrables. Le délai de préparation et de livraison des commandes avec un livreur spécialisé est de 2 à 3 semaines à compter de la commande pour la région métropolitaine de Montréal et de 3 à 6 semaines pour les régions éloignées. Le transporteur communiquera avec l'Utilisateur pour fixer la date de livraison.
a) MANUTENTION
Des frais de manutention de 15% peuvent être applicables sur tout retour.
b) TAXES DE VENTE
Club Piscine Super Fitness recueille les taxes de vente en fonction de l’endroit où la commande est effectuée et les remet aux autorités publiques concernées.
c) INSPECTION
Lorsque vous recevez une commande, vous devez faire une inspection visuelle de l’état des produits livrés. Vous ne devez pas accepter la livraison ni signer le bon de livraison pour un produit qui comporterait un vice apparent. Si un produit comporte un vice apparent, veuillez refuser le colis et informer immédiatement notre service à la clientèle de la situation en nous écrivant sur notre site internet via la rubrique « Nous joindre ».
d) GROS ARTICLES
Les gros articles (comme les piscines hors terre, les spas, les saunas, les gloriettes et les meubles de jardin et autres produits volumineux) sont livrés par des entreprises de transport spécialisées dans ce genre de livraison. Elles peuvent vous livrer à la porte ou, moyennant des frais additionnels prédéterminés, à l’emplacement de votre choix. Ces entreprises communiqueront avec vous à l'avance pour fixer une date de livraison.
Il est très important que vous examiniez avec soin la marchandise que vous recevrez des transporteurs avant de signer pour l'accepter. Il est aussi important d'être attentif aux dommages externes qu'auraient pu subir les boîtes, puis de retirer le contenu des boîtes en présence du livreur afin de déterminer si la marchandise comporte un vice apparent. Si vous découvrez un vice, apparent ou non, indiquez-le sur le bon de livraison. Si un produit comportait un vice au point d’être impropre à l'usage auquel il est destiné, ne l'acceptez pas et inscrivez « Livraison refusée en raison de vice » sur le récépissé.
Si vous découvrez un vice non apparent lors de la livraison après avoir déballé la marchandise, veuillez nous en informer via la section « Nous joindre » de notre site web dans les 48 heures suivant la réception afin de rectifier la situation.
Club Piscine Super Fitness n'est pas responsable d’un vice caché connu de vous, ni du vice apparent une fois que vous avez apposé votre signature sur le bon de livraison pour accepter la marchandise. Toutefois, Club Piscine Super Fitness pourrait vous aider à régler votre réclamation auprès du transporteur, si justifié.
e) SATISFACTION
Tout produit qui est refusé à la livraison sera remplacé conformément aux présentes modalités et toute erreur éventuelle de Club Piscine Super Fitness sera corrigée dès que possible.
f) QUESTION
Si vous avez des questions concernant la livraison de votre commande, veuillez communiquer avec notre service à la clientèle via notre site internet dans la rubrique « Nous joindre ».
9. ANNULATION, RETOUR, REMBOURSEMENT ET ÉCHANGE
Vous pouvez annuler votre commande effectuée par la Plateforme si vous n’avez pas reçu un exemplaire du contrat de vente correspondant à votre commande dans les 48 heures suivant cette commande.
Sauf pour les produits identifiés comme « vente finale », et sous réserve des restrictions ci-dessous concernant certaines catégories de produits, vous pouvez annuler votre achat dans un délai de quarante-huits (48) heures après la livraison en communiquant avec notre service à la clientèle, accessible via la section « Nous joindre » de notre site web, sous réserve de validation par un représentant de Club Piscine Super Fitness. Aucune annulation ou échange n’est possible pour les maillots et les produits chimiques.
Pour tout échange ou remboursement, vous avez un maximum de 10 jours et le produit à échanger doit être dans la même condition qu'au moment de sa livraison, c’est-à-dire dans l’emballage d’origine et en bon état. Club Piscine Super Fitness vous remboursera alors selon le mode de paiement original lors de la réception du produit à l'entrepôt. Des frais de manutention de 15% peuvent être applicables sur tout retour.
Si vous avez besoin de retourner un produit, commencez votre processus de retour par courriel dans la section « Nous joindre ». Vous devrez avoir en main le numéro de la commande originale, le nom du produit, la raison de retour et une photo (numérique) du produit afin de démontrer l’état de l’emballage du produit que vous désirez retourner. Même si l’emballage est intact, une photo (numérique) est obligatoire pour toutes les demandes de retour.
D’autre part, et sauf avis contraire de Club Piscine Super Fitness ou à moins que Club Piscine Super Fitness n’ait commis une erreur concernant votre commande, vous devrez défrayer les coûts d'expédition et de réexpédition. Un produit retourné sans numéro de retour entraînera son rejet et vous sera retourné à vos frais.
10. INFORMATIONS INEXACTES
Bien que nous tâchons de faire en sorte que les prix et les descriptions indiqués sur notre site internet soient exacts, l’Utilisateur accepte de ne pas tenir Club Piscine Super Fitness responsable des erreurs typographiques, photographiques ou de prix, lesquelles peuvent être rectifiées en tout temps, et des dommages ou inconvénients qui pourraient en découler. Dans le cas où un produit ou un service est annoncé par erreur à un prix inexact, Club Piscine Super Fitness se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d’un Utilisateur effectuée pour le produit ou le service annoncé au prix inexact ou en rupture de stock. Si Club Piscine Super Fitness a prélevé le paiement d’une commande qu’elle a ainsi refusé ou annulé, Club Piscine Super Fitness pourra effectuer le remboursement au compte utilisé pour la commande concernée.
11. FERMETURE DE VOTRE COMPTE
Vous pouvez fermer à tout moment tout compte d’Utilisateur que vous avez créé pour utiliser la Plateforme en adressant une demande à cet effet à Club Piscine Super Fitness. Malgré la fermeture de tout compte, les Modalités continuent de s’appliquer à l’Utilisateur.
12. ACTIVITÉS ET CONTENU INTERDITS
L’Utilisateur reconnaît que Club Piscine Super Fitness peut prendre les mesures qu’elle juge opportunes à sa seule discrétion pour contrer, faire cesser ou minimiser toute atteinte à un droit, incluant la suppression du contenu ou du compte d’Utilisateur en cause.
L’Utilisateur s’engage aussi à ne pas faire ou tenter de faire les actes suivants :
  • éviter, supprimer, désactiver ou entraver toute mesure technique de protection de la Plateforme;
  • cueillir, par quelque moyen que ce soit, des adresses technologiques (notamment des adresses courriel), mots de passe ou autres renseignements personnels d’Utilisateurs utilisant la Plateforme;
  • perturber le flux normal des échanges sur la Plateforme par une quantité excessive de contenu (attaque par saturation), ou autrement nuire à la capacité des autres Utilisateurs d’utiliser la Plateforme.
  • utiliser la Plateforme de toute manière susceptible de nuire à son bon fonctionnement;
  • transmettre du pourriel;
  • usurper l'identité d’un autre Utilisateur ou faire de fausses représentations quant à votre propre identité;
  • utiliser le compte d’Utilisateur de quelqu’un d’autre que vous-même sans être le mandataire de cette autre personne;
  • transférer votre compte d’utilisateur à quelqu’un d’autre sans le consentement de Club Piscine Super Fitness.
13. MARQUES DE COMMERCE ET NOMS COMMERCIAUX
Hormis les marques de commerce et noms commerciaux de ses fournisseurs, toutes les marques de commerce ou noms commerciaux montrés en association avec cette Plateforme (collectivement, les «Marques»), sont, à moins d’indications spécifiques contraires, des marques de commerce ou des noms commerciaux de Club Piscine Super Fitness. Vous acceptez de ne pas adopter, utiliser ni reproduire les Marques et toute marque de commerce, tout nom commercial ou autre nom quel qu’il soit créant de la confusion avec les Marques à moins d’une autorisation écrite, spécifique, expresse et préalable de Club Piscine Super Fitness.
14. EXCLUSION DE GARANTIE
Club Piscine Super Fitness ne fournit aucune garantie de quelque nature que ce soit quant à cette Plateforme, qui est fournie «telle quelle». Club Piscine Super Fitness ne garantit pas l'exactitude, l’exhaustivité, le caractère actuel ou la fiabilité de tout contenu ou de toute donnée sur cette Plateforme et Club Piscine Super Fitness exclut expressément toutes les garanties et conditions, y compris les garanties et conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et d'absence de contrefaçon et celles découlant d'une loi ou autrement dans le cours des affaires ou des usages du commerce. Club Piscine Super Fitness ne garantit pas que cette Plateforme, les serveurs utilisés pour son fonctionnement ou les courriels qui pourraient être envoyés aux Utilisateurs par Club Piscine Super Fitness sont exempts de virus ou d'autres éléments nuisibles.
15. LIMITATION DE RESPONSABILITE
En aucun cas un Utilisateur peut tenir Club Piscine Super Fitness responsable pour quelque préjudice que ce soit résultant de l’utilisation de la Plateforme ou en lien avec celle-ci.
16. MANQUEMENTS ET INDEMNISATIONS
Les Utilisateurs acceptent de signaler tout manquement relatif aux Modalités en adressant un avis écrit par courriel à l’adresse ecommerce@clubpiscine.ca. Le fait pour Club Piscine Super Fitness de ne pas agir rapidement à l'égard d'un manquement ne signifie pas que Club Piscine Super Fitness renonce à son droit d'être indemnisé pour tout préjudice découlant de ce manquement ou à agir dans le cas d’autres manquements identiques ou semblables.
L'Utilisateur accepte de tenir Club Piscine Super Fitness indemne de toute réclamation ou dépense que ce soit relativement à (i) une violation des Modalités par quiconque, (ii) une faute commise par l'Utilisateur ou (iii) une allégation voulant que l'Utilisateur a violé un droit d'une tierce partie.
Tout Utilisateur s’engage à indemniser Club Piscine Super Fitness pour tout dommage causé par cet Utilisateur et subi par Club Piscine Super Fitness.
17. AUCUNE AFFILIATION OU COENTREPRISE
L'Utilisateur comprend et reconnaît que son utilisation de la Plateforme n’entraîne pas la création d’une affiliation ou d’une coentreprise avec Club Piscine Super Fitness.
18. PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Club Piscine Super Fitness protège les renseignements personnels des Utilisateurs qui utilisent la Plateforme et a mis en place une politique de protection des renseignements personnels que Club Piscine Super Fitness vous incite à consulter. L’Utilisateur consent expressément à ce que les renseignements personnels et autres informations qu’il divulgue (et divulguera dans le futur), puissent être utilisés par Club Piscine Super Fitness en application des dispositions de cette politique de protection des renseignements personnels.
19. DIVERS
Les présentes Modalités, qui doivent être interprétées conformément aux lois en vigueur dans la province de Québec, constituent l’intégralité de l’entente entre vous et Club Piscine Super Fitness quant à ses objets, régissant votre utilisation de la Plateforme et remplaçant tout accord antérieur concernant les mêmes objets.
Si une disposition quelconque parmi ces Modalités est jugée invalide ou inapplicable conformément aux lois en vigueur, la disposition invalide ou inapplicable en question sera réputée être remplacée par une disposition valide et exécutoire qui correspond le mieux à l'intention de la disposition originale, le reste des Modalités demeurant inchangées.
20. ACCEPTATION
Par votre utilisation de cette Plateforme, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté de vous conformer aux Modalités.
21. COMMUNICATIONS
Si vous souhaitez obtenir plus amples informations concernant ces Modalités, veuillez communiquer avec Club Piscine Super Fitness à l’adresse ecommerce@clubpiscine.ca. Nos coordonnées postales sont les suivantes :
CLUB PISCINE SUPER FITNESS
888, boulevard Industriel
Bois-des-Fillion, Québec, J6Z 4V1